- Arrêté n°933 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
- Arrêté n° 932 fixant les modalités d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant chercheur nouvellement recruté.
- Arrêté n° 931 fixant les modalités de modulation du volume horaire d'enseignement de l'enseignant chercheur assurant un poste supérieur.
- Arrêté n° 930 fixant les modalités d'aménagement du volume horaire hebdomadaire d'enseignement du maitre assistant en cours de préparation d'une thèse de doctorat.
- Arrêté n° 929 fixant le volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur.